• Les Cours de chant Moderne - Paris

Conditions générales de vente - Prestations de service

Les présentes conditions de vente visent à définir les relations contractuelles entre Les Cours de Chant Moderne et l'acheteur d’une prestation de cours de chant individuels.

L’achat d’une prestation implique une acceptation sans réserve par l’acheteur des présentes conditions de vente.

Les contractants sont :

- Le prestataire : Les Cours de Chant Moderne - Siret: 521 840 850 00023

Dont le siège est fixé au 65 rue Fondary, 75015 PARIS, d’une part,

- Et L’acheteur, défini comme le payeur d’une prestation de cours de musique, que ces derniers soient dispensés à lui-même ou autrui, d’autre part


Tarifs et modalités

Les prix figurant sur le sites internet www.coursdechantparis.fr sont des prix TTC en Euro tenant compte de la TVA, étant entendu qu’à ce jour les prestations d’enseignement n'y sont pas assujetties.

Cours individuels/Offre "Duo"/Cours en ligne

'Offrir des cours' :


Conditions d'annulation

Annulation des cours par l’acheteur :

Annulation des cours par le prestataire :


Litiges

Tous litiges qui pourraient donner lieu à l'inexécution du présent contrat, seront de la compétence exclusive du tribunal de Paris. Tous les frais qui en résulteraient ainsi que tous honoraires annexes que le prestataire pourrait être amené à exposer pour faire valoir ses droits contre l’acheteur dans une instance où le prestataire aurait gain de cause, seront à la charge exclusive de l’acheteur.

Fait à Paris le 15 juillet 2014

Les Cours de Chant Moderne
Vos cours de chant à Paris - Tous styles, tous niveaux - Pédagogie moderne


Les Cours de Chant Moderne Rated 4.9 / 5 based on 65 reviews.
>>Lire les témoignages Google My Business

Logo Les Cours de Chant Moderne

65, rue Fondary
75015 Paris - Ile-de-France - FR
www.coursdechantparis.fr

Horaires d’ouverture:

Siret: 521 840 850 00023
Centre de formation avec agrément de formation et inscrit au DATADOCK

Email: contact@coursdechantmoderne.fr
Tel: +33 613 50 58 18
50€
Page Facebook
Plan Google Map
Conditions Générales de Vente - CGV